Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DA PATCH
M. ekukwa ngombo patchely

Numéro de dépôt :
4040501
Date de dépôt :
17/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
17/10/2023
DA PATCH de ekukwa ngombo patchely

Présentation de la marque DA PATCH

Déposée le 17 octobre 2013 par monsieur ekukwa ngombo patchely auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DA PATCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-45 du 8 novembre 2013.

Le déposant est monsieur ekukwa ngombo patchely domicilié(e) 7 residence de la plaine - 94800 - VILLEJUIF - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ekukwa ngombo patchely domicilié(e) 7 residence de la plaine - 94800 - VILLEJUIF - France.

La marque DA PATCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4040501.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DA PATCH est expirée depuis le 17 octobre 2023.

ekukwa ngombo patchely a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)


M. ekukwa ngombo patchely - 7 residence de la plaine - 94800 - VILLEJUIF - France


M. ekukwa ngombo patchely - 7 residence de la plaine - 94800 - VILLEJUIF - France


Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Enregistrement sans modification - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Divertissement ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Edition musical production des concerts service d'auteur interprète service d'artiste de spectacle organisation des spectacles (service d'impresarios.